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YAMI CENTER · INFORMATIONS
Conditions générales de vente
Les conditions ci-dessous sont une trame à compléter et à vérifier avant la mise en ligne. Elles doivent refléter les réglages réels de la boutique Odoo.
Trame non finalisée : les champs en surbrillance sont obligatoires à compléter. Fais vérifier les conditions adaptées à ton entreprise et à tes ventes avant publication.
1. Vendeur
Vendeur : [RAISON SOCIALE / NOM], [FORME JURIDIQUE], au capital de [À RENSEIGNER ou “sans objet”], immatriculé(e) sous le numéro [SIREN/SIRET et registre compétent], siège : [ADRESSE]. E-mail : [CONTACT].
2. Produits et disponibilité
Les caractéristiques essentielles, l’état, la langue, l’édition et les éventuels défauts de chaque article sont présentés sur sa fiche produit. Conditions spécifiques aux cartes de collection et articles gradés : [À RENSEIGNER].
3. Prix
Prix affichés et traitement de la TVA : [À RENSEIGNER]. Frais de livraison : [À RENSEIGNER].
4. Commande et paiement
Étapes et moyens de paiement activés dans Odoo : [À RENSEIGNER]. Vérifiez votre récapitulatif.
5. Livraison
Zones, modes, frais et délais annoncés : [À RENSEIGNER — cohérents avec les réglages Odoo].
6. Rétractation, retours et remboursements
Procédure, adresse et exceptions légalement applicables : [À RENSEIGNER]. Consultez le droit.
7. Garanties légales
Garanties applicables aux consommateurs selon le droit en vigueur. Contact : [À RENSEIGNER].
8. Médiation de la consommation
Nom du médiateur auquel le vendeur adhère et coordonnées de saisine : [À RENSEIGNER].
9. Droit applicable et litiges
Droit applicable et modalités de règlement des litiges : [À RENSEIGNER / faire vérifier].